Le droit d’auteur… ça compte! Guide pour les enseignants

Le_droit_dauteur_ca_compte01

logo_cmec«Le droit d’auteur… ça compte! couvre des sujets comme la Loi sur le droit d’auteur du Canada et ses règlements, les ententes contractuelles et les ententes en matière de tarifs avec les sociétés de gestion des droits d’auteur, ainsi que les décisions des tribunaux. Cette publication est le point de départ pour en savoir plus au sujet de vos droits et devoirs en matière de sélection et d’utilisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur pour l’enseignement et l’apprentissage.»

Télécharger le document (PDF)

Source : Conseil des ministres de l’éducation du Canada

———-

Advertisements

Président éditeur, Fondation littéraire Fleur de Lys

Tagged with: , , , , , ,
Publié dans Actualité au jour le jour
One comment on “Le droit d’auteur… ça compte! Guide pour les enseignants
  1. […] Le droit d’auteur… ça compte! Guide pour les enseignants  […]

Laisser un commentaire

Entrer les renseignements ci-dessous ou cliquer sur une icône pour ouvrir une session :

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l’aide de votre compte Google+. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

w

Connexion à %s

This site uses Akismet to reduce spam. Learn how your comment data is processed.

TÉLÉCHARGEMENTS

Les documents PDF les plus populaires ci-dessous

Un petit détour – Vous êtes redirigés ici pour vous permettre de découvrir ce magazine en ligne avant de télécharger le document demandé. Tous nos documents à télécharger sont d’abord annoncés dans ce magazine. Abonnez-vous gratuitement (voir ci-dessous).

Composition technique d’un article de presse
Les styles interpersonnels selon Larry Wilson
Follow Le magazine en ligne de la Fondation littéraire Fleur de Lys on WordPress.com
Magazine littéraire

Ce magazine littéraire est l’œuvre de la Fondation littéraire Fleur de Lys et s'inscrit dans une mission d'éducation populaire au sujet du monde du livre, et ce, tant auprès des auteurs que des lecteurs.

Vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante :


contact@manuscritdepot.com

Archives

Entrez votre adresse de courriel pour suivre ce magazine littéraire et être notifié par courriel des nouvelles publications.

Joignez-vous à 1 020 autres abonnés

%d blogueurs aiment ce contenu :